Mentions légales
Visas
Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
Conditions générales d’utilisation
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter. Il reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus ou tout autre « logiciel malintentionné » et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. L’utilisateur est seul responsable du choix, de l’utilisation et de l’interprétation des données qu’il consulte, interroge et transfère sur l’Internet. Le propriétaire du site web met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifié(e)s mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou de « logiciels malintentionnés » sur son site.
Préambule
Tous les contenus du site https://pluginlabs.univ-lorraine.fr sont intégralement détenus et contrôlés par l’Université de Lorraine et protégés par des droits d’auteur. Toute renonciation aux conditions exposées ci-après est soumise à l’autorisation écrite préalable de l’Université de Lorraine . Vous pouvez adresser vos questions et commentaires ainsi que signaler tout contenu jugé inexact (accompagnés dans ce cas de l’URL de la page commentée et d’une copie de son contenu) par email à : pluginlabs-lorraine-contact[at]univ-lorraine.fr L’utilisation du site https://pluginlabs.univ-lorraine.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://pluginlabs.univ-lorraine.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://pluginlabs.univ-lorraine.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et son édition :
Editeur : Université de Lorraine
Université de Lorraine 91 avenue de la Libération 54000 NANCY.
Téléphone : 03 72 74 05 33
Mél : pluginlabs-lorraine-contact[at]univ-lorraine.fr
Conception et réalisation : ADDVISO
4 rue d’Estrées, 35 000 RENNES
Mél : contact@addviso.com
www.addviso.com
Directeur de la publication : Pierre MUTZENHARDT, président de l’Université de Lorraine
Directeur de la rédaction : Direction de la recherche et de la valorisation et Direction de la communication de l’Université de Lorraine
Hébergeur :
L’hébergement de la partie frontend est assuré par OVH, dont le siège social est situé : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France.
L’hébergement de la partie backend est assuré par GANDI, dont le siège social est situé : Gandi SAS 63-65 boulevard Masséna 75013 Paris France
Le site Plug in labs Lorraine, utilise la base de données Craft et ses services associés (administration de données, Plugin, API,…). L’outil Craft est propriété de Bretagne Développement Innovation.
Contact : Alain Terpant
1 Bis route de Fougères, 35510 Cesson-Sévigné
contact[at]bdi.fr
Tel : 02 99 84 53 00
2.Crédits
La plupart des photos utilisées pour le site web proviennent des photothèques de l’Université de Lorraine ou de ses membres.
Toute copie, totale ou partielle des images présentes sur ce site, ne peut se faire sans l’accord du propriétaire spécifié dans les crédits.
En cas d’erreur ou d’oubli d’affichage des crédits, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse suivante : pluginlabs-lorraine-contact[at]univ-lorraine.fr
3.Propriété intellectuelle, droit de reproduction
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir- faire, et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la Satt Ouest Valorisation ou bien sont exploités sous licence.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques ou photographiques.
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La reproduction sur support papier des pages de ce site est autorisée sauf mention explicite du contraire, sous réserve du respect des conditions suivantes :
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La marque verbale Plug in labs ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la Satt Ouest Valorisation est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Par ailleurs, l’usage non autorisé de la dénomination de Plug in labs est constitutif d’une faute au sens des articles 1240 et 1241 du code civil.
4.Informatique, fichiers et liberté
L’utilisateur est notamment informé que, conformément aux termes de la loi informatique et libertés du 06 janvier 1978 n° 78-17, il dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données personnelles le concernant (art. 34 de la loi ‘Informatique et Libertés’) en écrivant à l’adresse suivante :
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Téléphone : 03 72 74 05 33
Mél : pluginlabs-lorraine-contact[at]univ-lorraine.fr
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